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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART COURT
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STAS DE RICHELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STAS DE RICHELLE
ART COURT - Société à Responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1582059
Date de dépôt :
21/03/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/03/2000

Présentation de la marque STAS DE RICHELLE

Déposée le 21 mars 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART COURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STAS DE RICHELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART COURT domicilié(e) Route d'Irigny - Z.I. Nord, 69530 BRIGNAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN MAUREAU - France.

La marque STAS DE RICHELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STAS DE RICHELLE est expirée depuis le 21 mars 2000.

ART COURT a également déposé les autres marques suivantes : STAS DE RICHELLE , ART COURT


ART COURT - Société à Responsabilité limitée - Route d'Irigny - Z.I. Nord, 69530 BRIGNAIS - France


Cabinet GERMAIN MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux, tous articles de maroquinerie, sacs, cartables, portefeuilles, porte-cartes, porte-monnaie, pochettes, malles et valises, parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie. Vêtements, notamment cravates, foulards, noeuds papillons, carrés, ceintures, écharpes, gants, chaussures, chapellerie

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.