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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART COURT
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ART COURT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART COURT
ART COURT SARL

Numéro de dépôt :
1514720
Date de dépôt :
10/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/02/1999

Présentation de la marque ART COURT

Déposée le 10 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART COURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ART COURT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART COURT domicilié(e) 14, place de l'Eglise, 69780 SAINT PIERRE DE CHANDIEU. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURIS SOCIETES. - France.

La marque ART COURT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514720.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART COURT est expirée depuis le 10 février 1999.

ART COURT a également déposé les autres marques suivantes : STAS DE RICHELLE , STAS DE RICHELLE


ART COURT SARL - 14, place de l'Eglise, 69780 SAINT PIERRE DE CHANDIEU. - France


JURIS SOCIETES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Gilets articles d'habillement, habits, imperméables, jerseys, jupes, manteaux, paletots, pantalons, pardessus, pull-overs, robes, surtouts, tricots, tricots, vestes, vareuses, vêtements, chemises, chemisettes, collants, corsages, costumes, cravates, écharpes, foulards, gabardines, gants, bas, bretelles, chandails, chaussettes, vêtement confectionnés, dessous, doublures confectionnées, lingerie de corps, sous vêtements. Agence d'import export, publicité relations publiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).