Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART & COS
ART & COS, EURL

Numéro de dépôt :
3960399
Date de dépôt :
12/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/11/2022
ART & COS de ART & COS

Présentation de la marque ART & COS

Déposée par voie électronique le 12 novembre 2012 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ART & COS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART & COS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-49 du 7 décembre 2012.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ART & COS domicilié(e) 961 Route de Chalosse - 40330 - Amou - France et immatriculée sous le numéro RCS 750 091 811 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART & COS, Mlle MARILYNE REUSCHLE domicilié(e) 961 Route de Chalosse - 40330 - Amou - France.

La marque ART & COS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3960399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART & COS est expirée depuis le 12 novembre 2022.


ART & COS, EURL - 961 Route de Chalosse - 40330 - Amou - France - SIREN 750091811


ART & COS, Mlle MARILYNE REUSCHLE - 961 Route de Chalosse - 40330 - Amou - France


Publication - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Enregistrement sans modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ;

Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques.