Marque enregistrée - Marque en non vigueur

THE BEST SOUND LIVE TROPHY
ART CONTACT PRODUCTION S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
96651923
Date de dépôt :
22/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/11/2006

Présentation de la marque THE BEST SOUND LIVE TROPHY

Déposée le 22 novembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART CONTACT PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « THE BEST SOUND LIVE TROPHY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-52 du 27 décembre 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART CONTACT PRODUCTION domicilié(e) 37, RUE LOUIS ROLLAND, 92120 MONTROUGE - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 886 623 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART CONTACT PRODUCTION - France.

La marque THE BEST SOUND LIVE TROPHY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96651923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque THE BEST SOUND LIVE TROPHY est expirée depuis le 22 novembre 2006.


ART CONTACT PRODUCTION S.A.R.L. - 37, RUE LOUIS ROLLAND, 92120 MONTROUGE - France - SIREN 389886623


ART CONTACT PRODUCTION - France


Inscription le 11 septembre 2000 - Rejet partiel n°307212 - Publication au BOPI 2000-09-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-47

Publication - Publication le 27 déc. 1996 au BOPI 1996-52

Remise de trophe annuel, (1ère année 1996. Productions de spectacles. Organisations de concours de la musique et de chansons anglo saxonne et française. Supports d'enregistrements magnétiques, disques compacts et cassettes. Supports vidéocassettes, vidéodisques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.