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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART CONCEPT COMPOSITES
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Art Concept Composites
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Art Concept Composites
ART CONCEPT COMPOSITES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3261418
Date de dépôt :
05/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
05/12/2013
Art Concept Composites de ART CONCEPT COMPOSITES

Présentation de la marque Art Concept Composites

Déposée le 5 décembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ART CONCEPT COMPOSITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « Art Concept Composites » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ART CONCEPT COMPOSITES domicilié(e) ZI Les Bozées, 18 rue de Bruxelles,53000 LAVAL - 53000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 033 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Yves CARRE Avocat FIDAL domicilié(e) 15 rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227,35042 RENNES Cedex - 35042 - France.

La marque Art Concept Composites a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3261418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art Concept Composites est expirée depuis le 5 décembre 2013.

ART CONCEPT COMPOSITES a également déposé les autres marques suivantes : ART-CONCEPT COMPOSITES , TECHNICASE , A A C


ART CONCEPT COMPOSITES, Société par Actions Simplifiée - ZI Les Bozées, 18 rue de Bruxelles,53000 LAVAL - 53000 - France - SIREN 392033965


Maître Jean-Yves CARRE Avocat FIDAL - 15 rue du Professeur Jean Pecker, CS 24227,35042 RENNES Cedex - 35042 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Produits en matières plastiques et en matières composites ouvrés à savoir : conteneurs non métalliques, récipients et matières d'emballages en caoutchouc ou en matières plastiques et produits en matières plastiques et composites semi ouvrés.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.