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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ART CONCEPT COMPOSITES
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A A C
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

A A C
ART CONCEPT COMPOSITES S.A.

Numéro de dépôt :
93479331
Date de dépôt :
30/07/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/07/2003

Présentation de la marque A A C

Déposée le 30 juillet 1993 par la Société Anonyme (SA) ART CONCEPT COMPOSITES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A A C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ART CONCEPT COMPOSITES domicilié(e) Siège social: Zone Artisanale du Riblay, 53260 ENTRAMMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean-Yves CARRE Avocat - France.

La marque A A C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479331.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A A C est expirée depuis le 30 juillet 2003.

ART CONCEPT COMPOSITES a également déposé les autres marques suivantes : ART-CONCEPT COMPOSITES , TECHNICASE , Art Concept Composites


ART CONCEPT COMPOSITES S.A. - Siège social: Zone Artisanale du Riblay, 53260 ENTRAMMES - France


Maître Jean-Yves CARRE Avocat - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-16

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Produits en matières plastiques et en matières composites ouvrés, à savoir: . conteneurs non métalliques . récipients et matières d'emballages en caoutchouc ou en matières plastiques et produits en matières plastiques et composites semi ouvrés

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.