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Marques déposées par ART COMES TO YOU
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ART COMES TO YOU ACTY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART COMES TO YOU ACTY
ART COMES TO YOU

Numéro de dépôt :
4050125
Date de dépôt :
26/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/11/2023
ART COMES TO YOU ACTY de ART COMES TO YOU

Présentation de la marque ART COMES TO YOU ACTY

Déposée par voie électronique le 26 novembre 2013 par ART COMES TO YOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART COMES TO YOU ACTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est ART COMES TO YOU domicilié(e) 30 rue des Mathurins - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REDLINK domicilié(e) 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France.

La marque ART COMES TO YOU ACTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050125.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 19 21 25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART COMES TO YOU ACTY est expirée depuis le 26 novembre 2023.


ART COMES TO YOU - 30 rue des Mathurins - 75009 - Paris - France


REDLINK - 78 Avenue Raymond Poincaré - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement avec modification - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2018-04

Inscription le 11 juillet 2018 - Rejet partiel n°728044 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-07-11

Affiches ; albums ; aquarelles ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; blocs à dessin ; brochures ; cahiers ; calendriers ; carnets ; cartes ; cartes de voeux ; carton ; cartonnages ; catalogues ; chromolithographies ; crayons ; dessins ; eaux-fortes [gravures] ; enseignes en papier ou en carton ; gravures ; images ; impressions ; imprimés ; lithographies ; livres ; papier ; photographies ; photographies (imprimées) ; prospectus ; publications imprimées ; représentations graphiques ; toiles d'artistes ; tableaux [peintures] ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; figurines [statuettes] en pierre, en béton ou en marbre ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; chaussettes ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; consultation professionnelles d'affaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; reproduction de documents ; estimation en affaires commerciales ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; étude de marché ; expertises en affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; production de films publicitaires ; reproduction de documents ; vente aux enchères ; rédaction de textes publicitaires ; services d'intermédiation commerciale au profit de tiers ;

Organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite d'expositions à but culturel ou éducatif ; divertissement ; enseignement ; éducation ; informations en matière de divertissement ; informations en matière de récréation ; informations en matière culturelle ; informations en matière d'éducation ; micro-édition ; organisation de loteries ; mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de modèles pour artistes ; montage de programmes radiophoniques et de télévision ; services de musées [expositions] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite de symposiums ; photographie ; reportages photographiques ; prêt de livres ; conseils en matière d'orientation professionnelle ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.