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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART-COM
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ART-COM
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ART-COM
ART-COM SARL

Numéro de dépôt :
1662602
Date de dépôt :
25/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/04/2011
ART-COM de ART-COM

Présentation de la marque ART-COM

Déposée le 25 avril 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART-COM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART-COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART-COM domicilié(e) 19 avenue du Chesnay, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2197697) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VIELLARD Guy domicilié(e) (dossier no 2197697) - France.

La marque ART-COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1662602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ART-COM est expirée depuis le 25 avril 2011.


ART-COM SARL - 19 avenue du Chesnay, 78170 LA CELLE SAINT CLOUD (dossier no 2197697) - France


VIELLARD Guy - (dossier no 2197697) - France


Renouvellement sans limitation le 26 avril 2001 n°2197697 - Publication au BOPI 2001-04-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43

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