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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART-CODE
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ETITEC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ETITEC
ART-CODE SàRL

Numéro de dépôt :
1750457
Date de dépôt :
18/09/1989
Lieu de dépôt :
TOULOUSE
Date d'expiration :
18/09/1999
ETITEC de ART-CODE

Présentation de la marque ETITEC

Déposée le 18 septembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART-CODE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « ETITEC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART-CODE domicilié(e) 100 Avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FERRY - France.

La marque ETITEC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1750457.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ETITEC est expirée depuis le 18 septembre 1999.

ART-CODE a également déposé les autres marques suivantes : ART-CODE


ART-CODE SàRL - 100 Avenue des Etats-Unis, 31200 TOULOUSE - France


FERRY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-10

Logiciel de création d'étiquettes sur ordinateur. Ce logiciel permet de créer et de modifier directement à l'écran une étiquette telle qu'elle sera imprimée, avec possibilité de déplacer les zones et modifier leur taille