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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART CLOTHES
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ART-CLOTHES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART-CLOTHES
ART CLOTHES (SARL)

Numéro de dépôt :
95571299
Date de dépôt :
12/05/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2005

Présentation de la marque ART-CLOTHES

Déposée le 12 mai 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART CLOTHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART-CLOTHES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-24 du 16 juin 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART CLOTHES domicilié(e) 81, Rue Réaumur, 75002 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MICHEL MARCIANO - France.

La marque ART-CLOTHES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95571299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART-CLOTHES est expirée depuis le 12 mai 2005.

ART CLOTHES a également déposé les autres marques suivantes : l'épicerie


ART CLOTHES (SARL) - 81, Rue Réaumur, 75002 PARIS - France


MICHEL MARCIANO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 16 juin 1995 au BOPI 1995-24

Cuir et imitations du cuir.Peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; Fouets et sellerie.Articles de maroquinerie en cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Sac à main, de voyage, d'écoliers.Articles de bourellerie.Vêtements, chaussures, chapelleries.Tissus à usage textile; couvertures de lit et de table.Tissus élastiques; étiquettes en tissus pour la lingerie; linge de maison et de table (à l'exception du linge de table en papier)

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.