Marque enregistrée - Marque en vigueur

Art & Caractère
ART & CARACTERE, S A S

Numéro de dépôt :
4374356
Date de dépôt :
06/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2027

Présentation de la marque Art & Caractère

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2017 par la société ART & CARACTERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Art & Caractère » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-30 du 28 juillet 2017.

Le déposant est la société ART & CARACTERE domicilié(e) 87 Rue Gutenberg, Z.A. des Cauquillous - 81500 - LAVAUR - France et immatriculée sous le numéro RCS 716 420 559 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Virginie NOEL domicilié(e) 17 Avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES - France.

La marque Art & Caractère a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4374356.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Art & Caractère arrivera à expiration en date du 6 juillet 2027.


ART & CARACTERE, S A S - 87 Rue Gutenberg, Z.A. des Cauquillous - 81500 - LAVAUR - France - SIREN 716420559


Mme. Virginie NOEL - 17 Avenue Jean Moulin - 81106 - CASTRES - France


Publication - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Enregistrement sans modification - Publication le 8 déc. 2017 au BOPI 2017-49

Produits de l'imprimerie/ impressions/ imprimés ; photographies, photogravures, clichés, papiers, affiches, albums, cartes, livres, prospectus, brochures, calendriers, objets d'art gravés, imprimés graphiques, reproductions graphiques ;

Publicité ; services d'agences de publicité, conseils en communication, reproduction de documents ;

Services de conception d'art graphique.