AC ART CADRE
Présentation de la marque AC ART CADRE
Déposée le 22 juin 1988 par ART CADRE (S.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AC ART CADRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque AC ART CADRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628732.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AC ART CADRE est expirée depuis le 22 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-18