Présentation de la marque ART and BROC ARTISANAT D'ART/ART/BROCANTE
Déposée par voie électronique le 14 février 2020 par ART and BROC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ART and BROC ARTISANAT D'ART/ART/BROCANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-10 du 6 mars 2020.
Le déposant est ART and BROC domicilié(e) 58 Grande Rue - 71500 - LOUHANS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDACT, Madame Anne DESORMEAUX domicilié(e) 13 Rue des Tonneliers - 71700 - TOURNUS - France.
La marque ART and BROC ARTISANAT D'ART/ART/BROCANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4624035.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART and BROC ARTISANAT D'ART/ART/BROCANTE arrivera à expiration en date du 14 février 2030.
ART and BROC a également déposé les autres marques suivantes : ART and BROC
ART and BROC - 58 Grande Rue - 71500 - LOUHANS - France
CABINET FIDACT, Madame Anne DESORMEAUX - 13 Rue des Tonneliers - 71700 - TOURNUS - France
Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41
Métaux communs et leurs alliages ; quincaillerie métallique ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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