Accueil marques.expert
/
Marques déposées par ART and BROC
/
ART and BROC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ART and BROC
ART and BROC

Numéro de dépôt :
4622841
Date de dépôt :
11/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/02/2030
ART and BROC de ART and BROC

Présentation de la marque ART and BROC

Déposée par voie électronique le 11 février 2020 par ART and BROC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ART and BROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-10 du 6 mars 2020.

Le déposant est ART and BROC domicilié(e) 58 Grande Rue - 71500 - LOUHANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDACT, Madame Anne DESORMEAUX domicilié(e) 13 rue des Tonneliers - 71700 - TOURNUS - France.

La marque ART and BROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4622841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART and BROC arrivera à expiration en date du 11 février 2030.

ART and BROC a également déposé les autres marques suivantes : ART and BROC ARTISANAT D'ART/ART/BROCANTE


ART and BROC - 58 Grande Rue - 71500 - LOUHANS - France


CABINET FIDACT, Madame Anne DESORMEAUX - 13 rue des Tonneliers - 71700 - TOURNUS - France


Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41

Métaux communs et leurs alliages ; quincaillerie métallique ; boîtes en métaux communs ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ; statues en métaux communs ; figurines en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers de montres ; bracelets de montres ; chaînes de montres ; ressorts de montres ; verres de montres ; porte-clefs (anneaux brisés avec breloque ou colifichet) ; statues en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis pour l'horlogerie ; écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Statues en pierre, en béton ou en marbre ; figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Meubles ; glaces (miroirs) ; cadres (encadrements) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie à l'exception du linge de lit ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.