Déposée le 23 juin 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART AIX & TERRA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « Collection Cezanne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-31 du 30 juillet 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART AIX & TERRA domicilié(e) 50 Bis Cours Mirabeau,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 453 122 293 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet EY LAW Stéphane VITAL DURAND domicilié(e) 113 Boulevard Stalingrad,69626 VILLEURBANNE Cedex - 69626 - France.
La marque Collection Cezanne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3299258.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Collection Cezanne est expirée depuis le 23 juin 2014.
ART AIX & TERRA a également déposé les autres marques suivantes : ART AIX & TERRA
ART AIX & TERRA société à responsabilité limitée - 50 Bis Cours Mirabeau,13100 AIX EN PROVENCE - 13100 - France - SIREN 453122293
Cabinet EY LAW Stéphane VITAL DURAND - 113 Boulevard Stalingrad,69626 VILLEURBANNE Cedex - 69626 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-48
Publication - Publication le 30 juil. 2004 au BOPI 2004-31
Couleurs, vernis, laques, colorants, peintures ; matières tinctoriales ; couleurs et teintures pour apprêt ; céruses ; diluants pour couleurs, laques et peintures ; fixatifs ; Savons ; parfumeries, huiles essentielles ; Bougies pour l'éclairage ; Coutellerie, fourchettes et cuillers ; Joaillerie, bijouterie ; horlogerie et instruments chronométriques ; Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir boîtes en carton ou en papier, objets d'art gravés ou lithographiés, chromos ; produits de l'imprimerie ; papeterie, tels que blocs, blocs à dessin, buvards, calques, encres, crayons, instruments pour le dessin et l'écriture, gommes à effacer, enveloppes, éphémérides, faire-parts, feuilles, pastels ; matériel pour les artistes à savoir chevalets et toiles pour la peinture, palettes, planches à dessin et à gravure ; pinceaux et brosses ; Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir étuis pour clés, porte-cartes, porte-monnaie non en métaux précieux, portefeuilles ; peaux d'animaux ; malles et valises, cartables, coffres de voyage, porte-documents, mallettes, sacs à roulettes, sacs à dos, sacs à main, sacs de voyage, sacs d'écolier ; parapluies, parasols et cannes ; Glaces (miroirs), cadres ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, cadres, coussins, statuettes et tables à dessin ; Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) à savoir bouteilles, boîtes, plateaux à usages non domestiques non en métaux précieux, vases non en métaux précieux ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bols, assiettes, services à café, carafes, coupes à fruits, plats non en métaux précieux ; Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir housses pour coussins et oreillers, linge de lit et linge de maison ; couvertures de lit et de table ; Tapis ; tentures murales non en matières textiles, papiers peints ; Jeux, jouets et cartes à jouer ; décorations pour arbres de noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Gelées, confitures ; huiles comestibles ; Café, thé, cacao ; pâtisserie et confiserie ; miel ; épices ; Sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Articles pour fumeurs à savoir boîtes, coffrets et étuis à cigares et à cigarettes non en métal précieux, cendriers pour fumeurs non en métal précieux, pipes, pots à tabac non en métaux précieux ; allumettes ;
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
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