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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART.35
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Article.35
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Article.35
ART.35, SARL

Numéro de dépôt :
3980082
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
05/02/2023
Article.35 de ART.35

Présentation de la marque Article.35

Déposée le 5 février 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART.35 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « Article.35 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ART.35 domicilié(e) 2 rue marcel Sembat - 44100 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ART.35, M. Blanchard Guillaume domicilié(e) 2 rue marcel Sembat - 44100 - NANTES - France.

La marque Article.35 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980082.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Article.35 est expirée depuis le 5 février 2023.

ART.35 a également déposé les autres marques suivantes : BATIGNOLLE'S ART


ART.35, SARL - 2 rue marcel Sembat - 44100 - NANTES - France


ART.35, M. Blanchard Guillaume - 2 rue marcel Sembat - 44100 - NANTES - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22

Dessins ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; numérisation de documents.