Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RENE BOIVIN
ART 21, SA

Numéro de dépôt :
3998052
Date de dépôt :
15/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
15/04/2023
RENE BOIVIN de ART 21

Présentation de la marque RENE BOIVIN

Déposée le 15 avril 2013 par la Société Anonyme (SA) ART 21 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « RENE BOIVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-19 du 10 mai 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ART 21 domicilié(e) Boulevard de Perolles 37 - 1705 - FRIBOURG - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis domicilié(e) 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque RENE BOIVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998052.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RENE BOIVIN est expirée depuis le 15 avril 2023.


ART 21, SA - Boulevard de Perolles 37 - 1705 - FRIBOURG - Suisse


CABINET LE GUEN MAILLET, M. LE GUEN Denis - 5, Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Enregistrement avec modification - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 16 septembre 2013 - Changement de dénomination n°609116 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-16

Parfums, eaux de toilette, eau de Cologne, désodorisants à usage personnel (parfumerie), huiles essentielles, huiles à usage cosmétique, huiles de toilette, savons, produits et laits de toilette, cosmétiques, produits de maquillage et de démaquillage, produits et préparations cosmétiques pour les soins de la peau et les cheveux, produits et préparations cosmétiques pour le bain, produits et préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau ; masques de beauté ; lotions capillaires, nécessaires de cosmétique ; encens, bâtons d'encens, lotions après rasage ; produits de rasage ; laques pour les ongles ; shampooings ; pots-pourris odorants ;

Anneaux métalliques pour clefs ; fermetures pour sacs métalliques ; patères [crochets] métalliques pour vêtements ; boucles en métal, chaines en métal ; arrosoirs ; corbeilles ; décrottoirs ; crampons à glace ; mousquetons en métal (étriers à griffes) ; pitons métalliques [équipement d'alpinisme] ; tirelires ; éléments de fixation ou attaches ; statues ; décorations et anneaux (ou bagues) ; breloques en métal et ornements pour les sacs ; métaux communs bruts ou mi-ouvrés ; soupapes métalliques autres que parties de machines ; constructions métalliques, matériaux pour voies ferrées métalliques, fils métalliques, raccords métalliques de câbles non électriques ; clous ; garnitures de meubles métalliques ; quincaillerie métallique ; clés ; coffres-forts ; poulies métalliques autres que pour machines ; récipients d'emballage en métal, enseignes en métal ; cages métalliques pour animaux sauvages ; baguettes métalliques pour le soudage ; ancres ; bracelets d'identification métalliques pour hôpitaux ; girouettes ; protections d'arbres métalliques ; objets d'art en métaux communs ; minerais métalliques ; monuments métalliques.

Couverts, coutellerie, fourchettes et cuillers ;

Articles de lunetterie, lunettes, lunettes de soleil, montures de lunettes, étuis à lunettes ; étuis et supports pour dispositifs électroniques portables, téléphones portables, ordinateurs et systèmes vidéo et audio portatifs ; étuis pour appareils photo, téléphones portables et accessoires de téléphones mobiles, y compris étuis et housses de téléphones portables, breloques et cordons pour téléphones portables, coques de téléphones portables ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampadaires, lampes électriques, suspensions de lampes, lanternes, lustres, appliques et lampes de poche ;

Livres, imprimés et journaux ; calendriers, agendas ; articles de bureaux ; photographies, affiches, albums, cartes, brochures ; presse-papiers, serre-livres, coupe-papier, sous-mains, encriers ; cachets (sceaux) ; emballages, papiers d'emballage, sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou matières plastiques ; stylos, plumes à réservoir, stylos à bille, crayons et porte-mine, stylos-feutre, marqueurs, étuis, boîtes pour instruments d'écriture ; boites en carton destinées à contenir des bijoux ;

Cuir et imitation du cuir, peaux d'animaux ; produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir : sac à main, sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de plage, sacs de voyage, sacs à roulettes, sacs d'écolier, sac-housses pour vêtements (pour le voyage), sacs de campeurs ; sacoches pour porter les enfants ; sacs ou sachets enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; boîtes en cuir ; boîtes à chapeau en cuir ; cartables ; coffres de voyage ; malles et mallettes ; lanières de cuir ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquinerie) ; portefeuilles ; porte-documents ; porte-cartes ; porte monnaies non en métaux précieux ; trousses de voyage (maroquinerie) ; trousses en tissu pour ranger des bijoux ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette dits « vanity cases » ; valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie, selles, brides en cuir ; colliers et habits pour animaux ; laisses, muselières ; couvertures en peau (fourrures) ;

Objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; bustes, statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction) ; objets de décoration d'intérieur en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; boîtes en bois ou en matières plastiques ; boîtes et coffrets à bijoux en bois ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; chaises ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; vannerie ; cintres et housses à vêtements ; anneaux, tringles et crochets de rideaux ; échelles en bois ou en matières plastiques ; mannequins ; porte chapeaux ; porte parapluies ; patères pour vêtements non métalliques ; portemanteaux (meubles) ; tables ; sofas ; bureaux ; armoires ; coffres (non métalliques) ; corbeilles (non métalliques) ; plateaux de table ;

Ustensiles et récipients (non électriques) pour le ménage ou la cuisine, ni en métaux précieux, ni en plaqués), verre brut et mi-ouvré, verrerie, verres (récipients), gobelets, cristal, porcelaine et faïence, vaisselle, assiettes, beurriers, récipients à boire, carafes, coquetiers, plateaux à usage domestique, corbeilles à usage domestique, coupes à fruits, flacons, porte-couteaux pour la table, dessous de plats (ustensiles de table), bougeoirs, chandeliers, brûle-parfums, boîtes à thé, pots et vases à fleurs, pots, cache-pots non en papier, seaux et seaux à glace, poignées de portes ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre, bibelots en porcelaine, bonbonnières, statues, statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, porte-savon, boîtes à savon, porte-serviettes, ronds de serviettes, soucoupes ; nécessaires de toilette, ustensiles de toilette, notamment peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) et poudriers ;

Tissus et produits textiles, tricots [tissus], étoffes à doublure, tissus pour vêtements ; linge de bain, linge de maison, serviettes de toilette en matières textiles, gants de toilette ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; housses pour coussins ; dessus-de-lit [couvre-lits] ; linge de lit, couvertures de lit, couvertures de voyage ; mouchoirs de poche en matières textiles ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; taies d'oreillers ; serviettes de table en matières textiles ; nappes en textile ; tissus en fibres de verre à usage textile ; tentures murales en matières textiles ; feutre ; housses de protection pour meubles ; housses pour abattants de toilettes ; marabout [étoffe] ; bande de tissu blanc ; drapeaux non en papier ; linceuls ; tissus recouverts de motifs dessinés pour la broderie ; canevas pour la tapisserie ou la broderie ; literie [linge] ; draperie ; flanelle ; linge à vaisselle ; étiquettes en tissu ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; tissus imitant la peau d'animaux ; fournitures de table en tissu ; tapisserie en textile ; revêtements en matières textiles ; sacs de couchage [enveloppes cousues remplaçant les draps] ; tricots [tissus] ;

Vêtements, chemises, chemisiers, ceintures, cravates, châles, écharpes, étoles, foulards, pochettes, lingerie, sous vêtements, pulls, pantalons, jupes, robes, bermudas, tee-shirts, chaussettes, bas, collants, vestes, manteaux, imperméables, parkas, costumes, gants ; chaussures, pantoufles, chaussons, bottes ; chapellerie en particulier chapeaux, casquettes, bonnets et bérets ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, sequins, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles, agrafes pour chaussures, agrafes pour vêtements, attaches pour vêtements, boîtes à couture, boucles (accessoires d'habillement), boucles de souliers, boutons-pressions, attaches de bretelles, broches (accessoires d'habillement), cordons pour vêtements, fermoirs de ceintures, ornements de chapeaux (non en métaux précieux), crochets pour chaussures, oeillets pour chaussures et vêtements, parures pour chaussures (non en métaux précieux), articles décoratifs pour la chevelure, épingles à chevaux, pinces à cheveux (barrettes), fermetures à glissière, fermetures pour vêtements, fermetures à glissière pour sacs, insignes non en métaux précieux ; anneaux pour foulards ;

Publicité ; publicité par correspondance ; publicité directe par distribution d'échantillons, de courriers, de prospectus et d'imprimés publicitaires ; publicité radiophonique, télévisée, par voie de presse ; publicité par réseau télématique ; publicité en ligne sur les réseaux mondiaux et privés de communication de type Internet, Intranet et Extranet ; publication de textes publicitaire, diffusion d'annonces publicitaires ; affichage publicitaire ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; organisation, animation, administration et gestion d'affaires commerciales ; aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires pour leur développement commercial ; conseils, informations et renseignements d'affaires ; expertises en affaires ; études et recherches de marchés ; analyse et traitement de données obtenues au cours d'études de marché et d'études de comportement de consommateurs ; sondages, enquêtes et études de satisfaction auprès de consommateurs ; sondages et enquêtes d'opinion ; informations statistiques ; comptabilité ; travaux de bureau ; reproduction de documents ; services d'abonnement de journaux pour des tiers ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central ; organisation et conduite de concours, expositions, salons, séminaires, congrès, conférences à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ; opérations de mercatique et de télémercatique ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; services de vente au détail de produits de bijouterie, de joaillerie, d'horlogerie et d'instruments chronométriques, d'articles de maroquinerie et de bagagerie, d'articles vestimentaires, d'articles de lunetterie et de produits textiles, de produits de beauté, d'objets d'art et d'articles de décoration d'intérieur ;

Services de télédiffusion interactive portant sur la présentation de produits ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; communications radiophoniques, téléphoniques ou visiophoniques, par télévision, télédiffusion ; services de transmission d'information par voie télématique ; transmission de messages ; transmission d'images assistées par ordinateur ; émissions radiophoniques, télévisées ; communication par terminaux d'ordinateurs ; communications (transmissions) sur réseau informatique mondial ; informations en matière de télécommunication ; services de fourniture d'accès à un réseau informatique ; services de téléchargement de données numérisées ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; diffusion de programme de télévision ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; services de communication et de télécommunication relatifs à la mode, à la beauté, à la décoration, sur des terminaux informatiques, périphériques, équipements électroniques et équipements de transmission numérique ; transmission et diffusion de données, de sons et d'images liées à la mode, à la beauté, à la décoration ; fourniture d'informations relatives à la mode, à la beauté, à la décoration par le biais de terminaux informatiques ou par tout autre moyen de télécommunication, et par l'intermédiaire d'Internet ; fourniture d'accès à des forums Internet relatifs à la mode, à la beauté, à la décoration ; fourniture de connexions et de télécommunications à Internet ou à des bases de données relatives à la mode, à la beauté, à la décoration ; fourniture d'accès à des sites électroniques sur réseau informatique mondial pour diffuser des informations et documents relatifs à la mode, à la beauté, à la décoration ;

Services de gravure sur bois, sur céramique ; broderie ; reliure ; sérigraphie ; services de découpage d'étoffes ; couture ; services de tailleurs ; traitement des textiles ; informations en matière de traitement de matériaux ; traitement des métaux ; travaux sur bois ; apprêtage du papier ; travaux sur céramique ; décapage ; tirage de photographies ; traitement des déchets [transformation] ; encadrement d'oeuvres d'art ; polissage de pierres précieuses et de bijoux ; gravure et taille de bijoux, pierres précieuses et pierres fines ; gravure de métaux semi-précieux et précieux ; gravure de bijoux et montres en métaux semi-précieux et précieux, services de personnalisation de bijoux ;

Education ; formation ; divertissement ; services d'enseignement et de formation ; services de loisirs ; publication et édition de journaux, de périodiques, de revues, de livres et de textes autres que textes publicitaires ; organisation de concours dans le domaine culturel et artistique ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, d'attribution de prix, de symposiums, de forums, de stages de formation à buts culturels, artistiques, éducatifs et sportifs ; formation dans le domaine de la joaillerie et de la bijouterie ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de manifestations culturelles ; organisations de défilés de mode ; production de films, de spectacles, de représentations théâtrales et musicales ; activités culturelles ; services de photographie ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Services d'architectes ; décoration intérieure ; création de vêtements et accessoires de mode pour des tiers ; services de dessinateurs d'arts graphiques et de mode ; authentification d'oeuvres d'art ; création et hébergement de sites informatiques (sites Web) ;

Restauration (repas) ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bars), restaurants libre-service, services de plats à emporter, services de cafeterias, services de bars, de cafés et restauration ; salons de thé ; cantines ; services de traiteur (alimentation) ; services de sandwicheries.