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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARSYA CONSEIL
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L'EXPERT DES CE ECLAIRER ET CONSEILLER LES ELUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'EXPERT DES CE ECLAIRER ET CONSEILLER LES ELUS
ARSYA CONSEIL, SARL
Anne-Catherine BENOIST-LUCY

Numéro de dépôt :
3702168
Date de dépôt :
31/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/12/2019
L\'EXPERT DES CE ECLAIRER ET CONSEILLER LES ELUS de ARSYA CONSEIL

Présentation de la marque L'EXPERT DES CE ECLAIRER ET CONSEILLER LES ELUS

Déposée le 31 décembre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARSYA CONSEIL et Anne-Catherine BENOIST-LUCY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'EXPERT DES CE ECLAIRER ET CONSEILLER LES ELUS »

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARSYA CONSEIL domicilié(e) 21 rue de l'abreuvoir - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et Anne-Catherine BENOIST-LUCY domicilié(e) 21 rue de l'abreuvoir - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Anne-Catherine BENOIST-LUCY domicilié(e) 21 rue de l'abreuvoir - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EXPERT DES CE ECLAIRER ET CONSEILLER LES ELUS est expirée depuis le 31 décembre 2019.

ARSYA CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : L'actu des élus


ARSYA CONSEIL, SARL - 21 rue de l'abreuvoir - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 4

Anne-Catherine BENOIST-LUCY - 21 rue de l'abreuvoir - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Anne-Catherine BENOIST-LUCY - 21 rue de l'abreuvoir - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Publication - Publication le 12 févr. 2010 au BOPI 2010-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; analyse financière ; consultation en matière financière ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ;

Services juridiques ; consultation en matière de sécurité ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.