Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ARSONNEAU Rémi
/
NATEVAL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NATEVAL
M. ARSONNEAU Rémi, Agissant pour le compte de la société NATEVAL en cours de formation

Numéro de dépôt :
4324576
Date de dépôt :
22/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/12/2026
NATEVAL de ARSONNEAU Rémi

Présentation de la marque NATEVAL

Déposée le 22 décembre 2016 par monsieur ARSONNEAU Rémi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « NATEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-02 du 13 janvier 2017.

Le déposant est monsieur ARSONNEAU Rémi domicilié(e) 1 Route d'Angers - 86200 - LOUDUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LAMOUREUX Stéphane domicilié(e) 1 Route d'Angers - 86200 - LOUDUN - France.

La marque NATEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4324576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATEVAL arrivera à expiration en date du 22 décembre 2026.


M. ARSONNEAU Rémi, Agissant pour le compte de la société NATEVAL en cours de formation - 1 Route d'Angers - 86200 - LOUDUN - France


M. LAMOUREUX Stéphane - 1 Route d'Angers - 86200 - LOUDUN - France


Publication - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Enregistrement avec modification - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Transport.