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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARSOFT INTERNATIONAL
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DOMOTYS
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMOTYS
ARSOFT INTERNATIONAL, SARL

Numéro de dépôt :
3706675
Date de dépôt :
22/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/01/2020
DOMOTYS de ARSOFT INTERNATIONAL

Présentation de la marque DOMOTYS

Déposée par voie électronique le 22 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARSOFT INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOMOTYS »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARSOFT INTERNATIONAL domicilié(e) 1 IMPASSE René Lebrun - 72000 - LE MANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 559 279 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARSOFT INTERNATIONAL domicilié(e) 1 IMPASSE René Lebrun - 72000 - LE MANS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOTYS est expirée depuis le 22 janvier 2020.

ARSOFT INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : DOMOWIN


ARSOFT INTERNATIONAL, SARL - 1 IMPASSE René Lebrun - 72000 - LE MANS - France - SIREN 421559279


ARSOFT INTERNATIONAL - 1 IMPASSE René Lebrun - 72000 - LE MANS - France


Publication - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-25

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés).