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Marques déposées par l'association loi 1901 ARSOE DU NORD-EST
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
ARSOE DU NORD-EST, ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3462869
Date de dépôt :
13/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/11/2026
Marque en couleurs, figurative de ARSOE DU NORD-EST

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 13 novembre 2006 par l'association loi 1901 ARSOE DU NORD-EST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-51 du 22 décembre 2006.

Le déposant est l'association loi 1901 ARSOE DU NORD-EST domicilié(e) DOMAINE DE PIXERECOURT – TECHNOPOLE AGRICOLE ET VETERINAIRE - 54220 - MALZEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 208 461 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ARSOE DU NORD-EST domicilié(e) DOMAINE DE PIXERECOURT, TECHNOPOLE AGRICOLE ET VETERINAIRE, CS 80067 - 54220 - MALZEVILLE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3462869.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 38 42 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque arrivera à expiration en date du 13 novembre 2026.

ARSOE DU NORD-EST a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , GEDEOS , EST ELEVAGE , ECLAT , WINSEMIN , SEPIA , (Marque figurative)


ARSOE DU NORD-EST, ASSOCIATION LOI 1901 - DOMAINE DE PIXERECOURT – TECHNOPOLE AGRICOLE ET VETERINAIRE - 54220 - MALZEVILLE - France - SIREN 308208461


ARSOE DU NORD-EST - DOMAINE DE PIXERECOURT, TECHNOPOLE AGRICOLE ET VETERINAIRE, CS 80067 - 54220 - MALZEVILLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-16

Publication - Publication le 22 déc. 2006 au BOPI 2006-51

Renouvellement sans limitation le 25 octobre 2016 n°2630915 - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2016-10-25

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; aliments pour les animaux ; fourrages ;

Publicité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publications de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de messagerie électronique ; Transmission d'informations ou de données par voie télématique ou Internet ;

Conception développements installation maintenance et mise à jour de logiciel de site Internet ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Services de l'élevage bovins ovins et caprins. Gestion de l'identification bovine de l'état civil bovins du contrôle de performances lait et viande. Gestion de la reproduction.