Adventiel ARSOE DE BRETAGNE, Société Coopérative Agricole
ARSOE DE MANCHE ATLANTIQUE, association déclarée
ARSOE DE MANCHE ATLANTIQUE, association déclarée
Présentation de la marque Adventiel
Déposée le 7 août 2015 par la Société Coopérative Agricole (SCA) ARSOE DE BRETAGNE et l'association loi 1901 ARSOE DE MANCHE ATLANTIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Adventiel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-35 du 28 août 2015.
Les déposants sont la Société Coopérative Agricole (SCA) ARSOE DE BRETAGNE domicilié(e) 7 Boulevard Nominoé - 35740 - PACE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 et l'association loi 1901 ARSOE DE MANCHE ATLANTIQUE domicilié(e) Rue Jean Baptiste Lamarck - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. MASSON Bastien, Cabinet Fidal domicilié(e) 1 rue Claude Bloch - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France.
La marque Adventiel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4202338.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Adventiel arrivera à expiration en date du 7 août 2025.
ARSOE DE BRETAGNE a également déposé les autres marques suivantes : A Agrael , AGRAPAD , ARSINOE , BRETAGNE-ELEVAGE , Adventiel ACCÉLÉRATEUR NUMÉRIQUE POUR L'AGRICULTURE
ARSOE DE BRETAGNE, Société Coopérative Agricole - 7 Boulevard Nominoé - 35740 - PACE - France - SIREN 4
ARSOE DE MANCHE ATLANTIQUE, association déclarée - Rue Jean Baptiste Lamarck - 14200 - HEROUVILLE SAINT CLAIR - France - SIREN 7
M. MASSON Bastien, Cabinet Fidal - 1 rue Claude Bloch - 14078 - CAEN CEDEX 05 - France
Publication - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Enregistrement avec modification - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Logiciels, bases de données ; logiciels d'aide à la vente ; logiciels, bases de données agroalimentaires ; logiciels, bases de données de traçabilité des produits ; logiciels de gestion des informations agroalimentaires ; logiciels, bases de données agricoles dans les domaines de la sélection animale, de la santé animale, des contrôles de performances, de la qualité ou de la transformation des produits ; logiciels de gestion de production en milieu agricole ; logiciels et bases de données d'élevage collaboratif pour les productions laitières et allaitantes ; logiciels et bases de données génétiques ; logiciels et bases de données de cartographie, plan de fumure, cahier de fertilisation et registre phytosanitaire, gestion des parcelles et préparation de la déclaration PAC ; logiciels, bases de données de traçabilité et d'identification animale ; logiciels, bases de données de traitement des informations d'identification animales transmises par puce RFID ; logiciels, bases de données permettant le suivi agronomique de l'ensemble des productions végétales de l'exploitation sous les aspects déclaratifs, cartographiques, optimisation de fertilisation ; logiciels d'exploitation intégrés dans les domaines agricole, industriel et commercial ; logiciels de systèmes d'exploitation pour ordinateurs dans les domaines agricole, industriel et commercial ; instructions de fonctionnement et d'utilisation pour ordinateurs, logiciels et bases de données dans les domaines agricole, industriel et commercial stockées sous forme numérique.
Services de vente dans le domaine des logiciels informatiques et sites Internet, dans les domaines industriel, commercial et agricole, à savoir logiciels et sites Internet, logiciels d'aide à la vente, logiciels et sites Internet agroalimentaires, logiciels et sites Internet de traçabilité des produits, logiciels de gestion des informations agroalimentaires, logiciels et sites Internet agricoles dans les domaines de la sélection animale, de la santé animale, des contrôles de performances, de la qualité ou de la transformation des produits, logiciels de gestion de production en milieu agricole, logiciels d'élevage collaboratif pour les productions laitières et allaitantes, logiciels génétiques, logiciels de cartographie, plan de fumure, cahier de fertilisation et registre phytosanitaire, gestion des parcelles et préparation de la déclaration PAC, logiciels et sites Internet de traçabilité et d'identification animale, logiciels et sites Internet de traitement des informations d'identification animales transmises par puce RFID, logiciels et sites Internet permettant le suivi agronomique de l'ensemble des productions végétales de l'exploitation sous les aspects déclaratifs, cartographiques, optimisation de fertilisation, logiciels d'exploitation intégrés dans les domaines agricole, industriel et commercial, logiciels de systèmes d'exploitation pour ordinateurs dans les domaines agricole, industriel et commercial, instructions de fonctionnement et d'utilisation pour ordinateurs, logiciels dans les domaines agricole, industriel et commercial stockées sous forme numérique ; services de gestion et de compilation de bases de données, dans les domaines industriel, commercial et agricole, à savoir bases de données, bases de données agroalimentaires, bases de données de traçabilité des produits, bases de données agricoles dans les domaines de la sélection animale, de la santé animale, des contrôles de performances, de la qualité ou de la transformation des produits, bases de données d'élevage collaboratif pour les productions laitières et allaitantes, bases de données génétiques, bases de données de cartographie, plan de fumure, cahier de fertilisation et registre phytosanitaire, gestion des parcelles et préparation de la déclaration PAC, bases de données de traçabilité et d'identification animale, bases de données de traitement des informations d'identification animales transmises par puce RFID, bases de données permettant le suivi agronomique de l'ensemble des productions végétales de l'exploitation sous les aspects déclaratifs, cartographiques, optimisation de fertilisation, d'exploitation intégrés dans les domaines agricole, industriel et commercial, de systèmes d'exploitation pour ordinateurs dans les domaines agricole, industriel et commercial, instructions de fonctionnement et d'utilisation pour ordinateurs, bases de données dans les domaines agricole, industriel et commercial stockées sous forme numérique.
Transmission d'informations de bases de données dans les domaines agricole, industriel et commercial via des réseaux de télécommunications ; transmission et réception [transmission] d'informations de bases de données dans les domaines agricole, industriel et commercial via un réseau de télécommunication ; fourniture d'accès à des réseaux de communications et à des bases de données électroniques dans les domaines agricole, industriel et commercial ; services d'échange électronique de données stockées dans des bases de données dans les domaines agricole, industriel et commercial accessibles via des réseaux de télécommunications ; services d'accès aux télécommunications et aux liens de bases de données informatiques dans les domaines agricole, industriel et commercial et Internet ; fourniture de connexions de télécommunications à un réseau informatique mondial ou à des bases de données dans les domaines agricole, industriel et commercial.
Formation relative au développement de systèmes logiciels, bases de données et sites Internet dans les domaines agricole, industriel et commercial ; formation à l'exploitation de systèmes de logiciels, bases de données et sites Internet dans les domaines agricole, industriel et commercial ; services de formation concernant l'utilisation de logiciels, bases de données et sites Internet dans les domaines agricole, industriel et commercial ; formation en matière de maintenance de logiciels, bases de données et sites Internet dans les domaines agricole, industriel et commercial.
Conception, développement, programmation et implémentation de logiciels, bases de données et sites Internet dans les domaines industriel, commercial et agricole, à savoir logiciels, bases de données et sites Internet, logiciels d'aide à la vente, logiciels, bases de données et sites Internet agroalimentaires, logiciels, bases de données et sites Internet de traçabilité des produits, logiciels de gestion des informations agroalimentaires, logiciels, bases de données et sites Internet agricoles dans les domaines de la sélection animale, de la santé animale, des contrôles de performances, de la qualité ou de la transformation des produits, logiciels de gestion de production en milieu agricole, logiciels et bases de données d'élevage collaboratif pour les productions laitières et allaitantes, logiciels et bases de données génétiques, logiciels et bases de données de cartographie, plan de fumure, cahier de fertilisation et registre phytosanitaire, gestion des parcelles et préparation de la déclaration PAC, logiciels, bases de données et sites Internet de traçabilité et d'identification animale, logiciels, bases de données et sites Internet de traitement des informations d'identification animales transmises par puce RFID, logiciels, bases de données et sites Internet permettant le suivi agronomique de l'ensemble des productions végétales de l'exploitation sous les aspects déclaratifs, cartographiques, optimisation de fertilisation, logiciels d'exploitation intégrés dans les domaines agricole, industriel et commercial, logiciels de systèmes d'exploitation pour ordinateurs dans les domaines agricole, industriel et commercial, instructions de fonctionnement et d'utilisation pour ordinateurs, logiciels et bases de données dans les domaines agricole, industriel et commercial stockées sous forme numérique ; intégration de logiciels, bases de données et sites Internet dans les domaines industriel, commercial et agricole, à savoir logiciels, bases de données et sites Internet, logiciels d'aide à la vente, logiciels, bases de données et sites Internet agroalimentaires, logiciels, bases de données et sites Internet de traçabilité des produits, logiciels de gestion des informations agroalimentaires, logiciels, bases de données et sites Internet agricoles dans les domaines de la sélection animale, de la santé animale, des contrôles de performances, de la qualité ou de la transformation des produits, logiciels de gestion de production en milieu agricole, logiciels et bases de données d'élevage collaboratif pour les productions laitières et allaitantes, logiciels et bases de données génétiques, logiciels et bases de données de cartographie, plan de fumure, cahier de fertilisation et registre phytosanitaire, gestion des parcelles et préparation de la déclaration PAC, logiciels, bases de données et sites Internet de traçabilité et d'identification animale, logiciels, bases de données et sites Internet de traitement des informations d'identification animales transmises par puce RFID, logiciels, bases de données et sites Internet permettant le suivi agronomique de l'ensemble des productions végétales de l'exploitation sous les aspects déclaratifs, cartographiques, optimisation de fertilisation, logiciels d'exploitation intégrés dans les domaines agricole, industriel et commercial, logiciels de systèmes d'exploitation pour ordinateurs dans les domaines agricole, industriel et commercial, instructions de fonctionnement et d'utilisation pour ordinateurs, logiciels et bases de données dans les domaines agricole, industriel et commercial stockées sous forme numérique ; services d'hébergement de logiciels, bases de données et sites Internet dans les domaines industriel, commercial et agricole ; personnalisation de matériel informatique, de logiciels, bases de données et sites Internet dans les domaines agricole, industriel et commercial ;