Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ARSOE DE BRETAGNE COOPERATIVE AGRICOLE
/
SENOE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SENOE
ARSOE DE BRETAGNE COOPERATIVE AGRICOLE

Numéro de dépôt :
3466646
Date de dépôt :
29/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2016
SENOE de ARSOE DE BRETAGNE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque SENOE

Déposée le 29 novembre 2006 par la société ARSOE DE BRETAGNE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SENOE »

Le déposant est la société ARSOE DE BRETAGNE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) 7 BD NOMINOE,35740 PACE - 35740 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 850 127 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARSOE DE BRETAGNE domicilié(e) 7 BD NOMINOE,35740 PACE - 35740 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SENOE est expirée depuis le 29 novembre 2016.

ARSOE DE BRETAGNE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : PAWA , PAWABR


ARSOE DE BRETAGNE COOPERATIVE AGRICOLE - 7 BD NOMINOE,35740 PACE - 35740 - France - SIREN 428850127


ARSOE DE BRETAGNE - 7 BD NOMINOE,35740 PACE - 35740 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication - Publication le 5 janv. 2007 au BOPI 2007-01

Gestion de fichiers informatiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareil de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.