Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur ARSLANE KHIAT
/
CBD EAU
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CBD EAU
Monsieur ARSLANE KHIAT

Numéro de dépôt :
4581826
Date de dépôt :
15/09/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/09/2029
CBD EAU de ARSLANE KHIAT

Présentation de la marque CBD EAU

Déposée par voie électronique le 15 septembre 2019 par monsieur ARSLANE KHIAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CBD EAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-40 du 4 octobre 2019.

Le déposant est monsieur ARSLANE KHIAT domicilié(e) 2 RUE STEPHANE MALLARME - 18000 - BOURGES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ARSLANE KHIAT domicilié(e) 2 RUE STEPHANE MALLARME - 18000 - BOURGES - France.

La marque CBD EAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4581826.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 34

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CBD EAU arrivera à expiration en date du 15 septembre 2029.


Monsieur ARSLANE KHIAT - 2 RUE STEPHANE MALLARME - 18000 - BOURGES - France


Monsieur ARSLANE KHIAT - 2 RUE STEPHANE MALLARME - 18000 - BOURGES - France


Publication - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-40

Enregistrement avec modification - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2020-08

Fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; huiles à usage alimentaire ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Allumettes ; cigares ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes à cigares ; étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs.