Déposée le 27 octobre 2005 par monsieur ARSLAN Mehmet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « O'Kebap »
Le déposant est monsieur ARSLAN Mehmet domicilié(e) 32 rue du Grand Pré,57530 MARSILLY - 57530 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian RENY AVOCAT Droit Fiscal et Droit des Sociétés domicilié(e) 30, bd St-Symphorien,57050 LONGEVILLE-LES-METZ - 57050 - France.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'Kebap est expirée depuis le 27 octobre 2015.
ARSLAN Mehmet a également déposé les autres marques suivantes : a VillaKebap
M. ARSLAN Mehmet - 32 rue du Grand Pré,57530 MARSILLY - 57530 - France
Christian RENY AVOCAT Droit Fiscal et Droit des Sociétés - 30, bd St-Symphorien,57050 LONGEVILLE-LES-METZ - 57050 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13
Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48
Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498380 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26
– appareils de cuisson et de réfrigération. – viandes, poissons, fruits et légumes conservés, séchés et cuits. – pain, pâtisserie, glaces et confiserie, condiments et épices. – restauration (alimentation).
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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