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Marques déposées par monsieur ARSLAN Mehmet
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O'Kebap
Marque expirée - Marque en non vigueur

O'Kebap
M. ARSLAN Mehmet

Numéro de dépôt :
3388675
Date de dépôt :
27/10/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
27/10/2015
O\'Kebap de ARSLAN Mehmet

Présentation de la marque O'Kebap

Déposée le 27 octobre 2005 par monsieur ARSLAN Mehmet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « O'Kebap »

Le déposant est monsieur ARSLAN Mehmet domicilié(e) 32 rue du Grand Pré,57530 MARSILLY - 57530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian RENY AVOCAT Droit Fiscal et Droit des Sociétés domicilié(e) 30, bd St-Symphorien,57050 LONGEVILLE-LES-METZ - 57050 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'Kebap est expirée depuis le 27 octobre 2015.

ARSLAN Mehmet a également déposé les autres marques suivantes : a VillaKebap


M. ARSLAN Mehmet - 32 rue du Grand Pré,57530 MARSILLY - 57530 - France


Christian RENY AVOCAT Droit Fiscal et Droit des Sociétés - 30, bd St-Symphorien,57050 LONGEVILLE-LES-METZ - 57050 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-13

Publication - Publication le 2 déc. 2005 au BOPI 2005-48

Inscription le 26 mai 2009 - Revendication d'ancienneté relative à une marque de l’Union européenne n°498380 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-05-26

– appareils de cuisson et de réfrigération. – viandes, poissons, fruits et légumes conservés, séchés et cuits. – pain, pâtisserie, glaces et confiserie, condiments et épices. – restauration (alimentation).

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.