Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Adoptez 1 artisan.com
M. arslan mehmet

Numéro de dépôt :
3978989
Date de dépôt :
31/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
31/01/2023
Adoptez 1 artisan.com de arslan mehmet

Présentation de la marque Adoptez 1 artisan.com

Déposée le 31 janvier 2013 par monsieur arslan mehmet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Adoptez 1 artisan.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est monsieur arslan mehmet domicilié(e) 9 rue des alouettes - 95140 - GARGES LES GONESSE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. arslan mehmet domicilié(e) 9 rue des alouettes - 95140 - GARGES LES GONESSE - France.

La marque Adoptez 1 artisan.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978989.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Adoptez 1 artisan.com est expirée depuis le 31 janvier 2023.


M. arslan mehmet - 9 rue des alouettes - 95140 - GARGES LES GONESSE - France


M. arslan mehmet - 9 rue des alouettes - 95140 - GARGES LES GONESSE - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Inscription le 29 octobre 2013 - Rejet partiel n°611668 - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-10-29

Enregistrement avec modification - Publication le 14 févr. 2014 au BOPI 2014-07

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