Marque expirée - Marque en non vigueur

ARSILAC
ARSILAC, SARL

Numéro de dépôt :
3622412
Date de dépôt :
13/01/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/01/2019
ARSILAC de ARSILAC

Présentation de la marque ARSILAC

Déposée le 13 janvier 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARSILAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARSILAC »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARSILAC domicilié(e) 13 bis avenue des oliviers - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 492 476 643 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet socojur domicilié(e) 6 bis rue st thomas d'aquin - 84000 - AVIGNON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARSILAC est expirée depuis le 13 janvier 2019.


ARSILAC, SARL - 13 bis avenue des oliviers - 84230 - CHATEAUNEUF DU PAPE - France - SIREN 492476643


cabinet socojur - 6 bis rue st thomas d'aquin - 84000 - AVIGNON - France


Publication - Publication le 20 févr. 2009 au BOPI 2009-08

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juin 2009 au BOPI 2009-25

Métaux communs et leurs alliages ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; récipients d'emballage en métal ; Cuves de dispersion, citernes de stockage, silo de stockage, cuves de stockage, cuves de mélanges, reservoir d'eau et d'air comprimé ; en métal ;

Machines-outils ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; élévateurs ;

Constructions transportables non malliques ; constructions non métalliques ;

Cuves multiusages.