Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INTERVEST'HEL
M. ARSICOT Denis

Numéro de dépôt :
92442145
Date de dépôt :
13/11/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/11/2002

Présentation de la marque INTERVEST'HEL

Déposée le 13 novembre 1992 par monsieur ARSICOT Denis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INTERVEST'HEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-47 du 31 décembre 1992.

Le déposant est monsieur ARSICOT Denis domicilié(e) 53 Avenue de l'Angeviniére, 44800 SAINT HERBLAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARSICOT Denis - France.

La marque INTERVEST'HEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92442145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERVEST'HEL est expirée depuis le 13 novembre 2002.

ARSICOT Denis a également déposé les autres marques suivantes : HELAGRI , AURORE DE PAQUES JUDEO-CHRETIENNE DE PAIX.127 2000 F. , Judéo- Chrétien de PAIX , Mouvement Judéo-Chrétien de PAIX , AURORE DE PÂQUES , AURORE DE PÂQUES , HV , AURORE DE PAQUES JUDEO-CHRETIENNE DE PAIX , PHONING EXPRESS


M. ARSICOT Denis - 53 Avenue de l'Angeviniére, 44800 SAINT HERBLAIN - France


M. ARSICOT Denis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-17

Publication - Publication le 31 déc. 1992 au BOPI 1992-47

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