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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARSENE
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LE BAR A SOUPE/ AU BAR SOUPE/ BAR A SOUPE/LE POT DU CLAPE/RUE DU CLAPE EN BAS/MONTREUIL-sur-mer.
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE BAR A SOUPE/ AU BAR SOUPE/ BAR A SOUPE/LE POT DU CLAPE/RUE DU CLAPE EN BAS/MONTREUIL-sur-mer.
SARL ARSENE, SARL

Numéro de dépôt :
3822186
Date de dépôt :
09/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
LE BAR A SOUPE/ AU BAR SOUPE/ BAR A SOUPE/LE POT DU CLAPE/RUE DU CLAPE EN BAS/MONTREUIL-sur-mer. de ARSENE

Présentation de la marque LE BAR A SOUPE/ AU BAR SOUPE/ BAR A SOUPE/LE POT DU CLAPE/RUE DU CLAPE EN BAS/MONTREUIL-sur-mer.

Déposée par voie électronique le 9 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARSENE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE BAR A SOUPE/ AU BAR SOUPE/ BAR A SOUPE/LE POT DU CLAPE/RUE DU CLAPE EN BAS/MONTREUIL-sur-mer. »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARSENE domicilié(e) 2 PLACE DE LA POISSONNERIE - 62170 - MONTREUIL SUR MER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ARSENE domicilié(e) 2 PLACE DE LA POISSONNERIE - 62170 - MONTREUIL SUR MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 16 21 29 30 32 35 43

ARSENE a également déposé les autres marques suivantes : BAR A SOUPE , Bim Joie


SARL ARSENE, SARL - 2 PLACE DE LA POISSONNERIE - 62170 - MONTREUIL SUR MER - France


SARL ARSENE - 2 PLACE DE LA POISSONNERIE - 62170 - MONTREUIL SUR MER - France


Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Inscription le 21 décembre 2011 - Rejet total n°565206 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-21

Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;

Photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; Bouteilles ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Reproduction de documents ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Services de restauration (alimentation) ; Services de bars ; Services de traiteurs.