Déposée le 7 avril 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) arsene
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAR A SOUPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-17 du 29 avril 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) arsene domicilié(e) 2 place poissonnerie - 62170 - MONTREUIL-SUR-MER - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl arsene domicilié(e) 2 place poissonnerie - 62170 - MONTREUIL-SUR-MER - France.
La marque BAR A SOUPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3821689.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
sarl arsene, sarl - 2 place poissonnerie - 62170 - MONTREUIL-SUR-MER - France
sarl arsene - 2 place poissonnerie - 62170 - MONTREUIL-SUR-MER - France
Publication - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17
Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04
Inscription le 3 janvier 2012 - Rejet partiel n°566380 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-03
Parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ;
Herbes médicinales ; tisanes ;
Photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; livres ; journaux ;
Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;
Oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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