Marque enregistrée - Marque en vigueur

CITE SOUPE/ cité soupe/ CITE SOUPES/ cité soupes/ SITESOUPE/sitésoupe/ SITESOUPES/sitésoupes/cité-s
M. ARSENE POUSSET

Numéro de dépôt :
4337375
Date de dépôt :
13/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/02/2027
CITE SOUPE/ cité soupe/ CITE SOUPES/ cité soupes/ SITESOUPE/sitésoupe/ SITESOUPES/sitésoupes/cité-s de ARSENE POUSSET

Présentation de la marque CITE SOUPE/ cité soupe/ CITE SOUPES/ cité soupes/ SITESOUPE/sitésoupe/ SITESOUPES/sitésoupes/cité-s

Déposée par voie électronique le 13 février 2017 par monsieur ARSENE POUSSET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CITE SOUPE/ cité soupe/ CITE SOUPES/ cité soupes/ SITESOUPE/sitésoupe/ SITESOUPES/sitésoupes/cité-s » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-10 du 10 mars 2017.

Le déposant est monsieur ARSENE POUSSET domicilié(e) 49 ROUTE DE ROUSSENT - 62170 - LEPINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARSENE POUSSET domicilié(e) 49 ROUTE DE ROUSSENT - 62170 - LEPINE - France.

La marque CITE SOUPE/ cité soupe/ CITE SOUPES/ cité soupes/ SITESOUPE/sitésoupe/ SITESOUPES/sitésoupes/cité-s a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4337375.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE SOUPE/ cité soupe/ CITE SOUPES/ cité soupes/ SITESOUPE/sitésoupe/ SITESOUPES/sitésoupes/cité-s arrivera à expiration en date du 13 février 2027.

ARSENE POUSSET a également déposé les autres marques suivantes : le pot du clape /montreui-sur-mer/rue du clape an bas


M. ARSENE POUSSET - 49 ROUTE DE ROUSSENT - 62170 - LEPINE - France


M. ARSENE POUSSET - 49 ROUTE DE ROUSSENT - 62170 - LEPINE - France


Publication - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-10

Enregistrement sans modification - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.