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Marques déposées par monsieur Arsène MICHEL
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LA FERME MICHEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FERME MICHEL
M. Arsène MICHEL, demeurant : 31, route de Strasbourg, à LA WANTZENAU (Bas-Rhin), de nationalité française.

Numéro de dépôt :
1159757
Date de dépôt :
15/01/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque LA FERME MICHEL

Déposée le 15 janvier 1981 par monsieur Arsène MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA FERME MICHEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Arsène MICHEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LA FERME MICHEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1159757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LA FERME MICHEL est expirée depuis le 15 janvier 1991.

Arsène MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : PRODUCTION MICHEL , UN PRODUIT MICHEL , PERRINE , LA FERME MICHEL , PRINTINE , LES OEUFS MICHEL


M. Arsène MICHEL, demeurant : 31, route de Strasbourg, à LA WANTZENAU (Bas-Rhin), de nationalité française. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-22

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves, pickles, Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, sauces, épices, glace. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux, malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.