Marque enregistrée - Marque en non vigueur

REFUEL +
M. Arsène Huot

Numéro de dépôt :
3911619
Date de dépôt :
09/04/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
09/04/2022
REFUEL + de Arsène Huot

Présentation de la marque REFUEL +

Déposée le 9 avril 2012 par monsieur Arsène Huot auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « REFUEL + » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-18 du 4 mai 2012.

Le déposant est monsieur Arsène Huot domicilié(e) Batiment A, 161 av du general leclerc - 94700 - Maisons Alfort - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Arsène Huot domicilié(e) Batiment A, 161 av du general leclerc - 94700 - Maisons Alfort - France.

La marque REFUEL + a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3911619.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque REFUEL + est expirée depuis le 9 avril 2022.


M. Arsène Huot - Batiment A, 161 av du general leclerc - 94700 - Maisons Alfort - France


M. Arsène Huot - Batiment A, 161 av du general leclerc - 94700 - Maisons Alfort - France


Publication - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-18

Enregistrement sans modification - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31

Transport ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport.