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Marques déposées par monsieur Arsène Bapaume
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Petit Cheval manufactory
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Petit Cheval manufactory
Monsieur Arsène Bapaume

Numéro de dépôt :
4573527
Date de dépôt :
05/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2029
Petit Cheval manufactory de Arsène Bapaume

Présentation de la marque Petit Cheval manufactory

Déposée par voie électronique le 5 août 2019 par monsieur Arsène Bapaume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Petit Cheval manufactory » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est monsieur Arsène Bapaume domicilié(e) 73 Rue de Dainville - 77580 - Coutevroult - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Arsène Bapaume domicilié(e) 73 rue de Dainville - 77580 - Coutevroult - France.

La marque Petit Cheval manufactory a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4573527.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit Cheval manufactory arrivera à expiration en date du 5 août 2029.


Monsieur Arsène Bapaume - 73 Rue de Dainville - 77580 - Coutevroult - France


Monsieur Arsène Bapaume - 73 rue de Dainville - 77580 - Coutevroult - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Inscription le 14 novembre 2019 - Retrait partiel n°772572 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-14

Inscription le 13 novembre 2019 - Retrait partiel n°772451 - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-11-13

Enregistrement avec modification - Publication le 20 déc. 2019 au BOPI 2019-51

Activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Services de conception d'art graphique ;

Art corporel; Salons de tatouage; Services d’art corporel; Tatouage.