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Marques déposées par l'association loi 1901 ARSENAL (régie par les articles 21 à 79 du Code Civil Local et la Loi Locale du 19 avril 1908
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ARSENAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARSENAL
Association ARSENAL (régie par les articles 21 à 79 du Code Civil Local et la Loi Locale du 19 avril 1908)

Numéro de dépôt :
1736147
Date de dépôt :
16/09/1987
Lieu de dépôt :
METZ
Date d'expiration :
16/09/1997
ARSENAL de ARSENAL (régie par les articles 21 à 79 du Code Civil Local et la Loi Locale du 19 avril 1908

Présentation de la marque ARSENAL

Déposée le 16 septembre 1987 par l'association loi 1901 ARSENAL (régie par les articles 21 à 79 du Code Civil Local et la Loi Locale du 19 avril 1908 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (METZ), la marque française « ARSENAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 ARSENAL (régie par les articles 21 à 79 du Code Civil Local et la Loi Locale du 19 avril 1908 domicilié(e) Mairie de Metz, B.P. 1025, 57036 METZ Cedex 1 - France.

La marque ARSENAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1736147.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARSENAL est expirée depuis le 16 septembre 1997.


Association ARSENAL (régie par les articles 21 à 79 du Code Civil Local et la Loi Locale du 19 avril 1908) - Mairie de Metz, B.P. 1025, 57036 METZ Cedex 1 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-15

Divertissements, spectacles, concerts, expositions, manifestations diverses

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.