Marque enregistrée - Marque en vigueur

ARSENAL FLUIDES
ARSENAL FLUIDES ET ENERGIES, SAS

Numéro de dépôt :
4320221
Date de dépôt :
06/12/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/12/2026
ARSENAL FLUIDES de ARSENAL FLUIDES ET ENERGIES

Présentation de la marque ARSENAL FLUIDES

Déposée par voie électronique le 6 décembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARSENAL FLUIDES ET ENERGIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARSENAL FLUIDES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-52 du 30 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARSENAL FLUIDES ET ENERGIES domicilié(e) Bâtiment A, 44 route de corbas - 69200 - VENISSIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 308 510 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Anne LUCCHINI domicilié(e) 28 RUE de la république - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France.

La marque ARSENAL FLUIDES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4320221.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARSENAL FLUIDES arrivera à expiration en date du 6 décembre 2026.


ARSENAL FLUIDES ET ENERGIES, SAS - Bâtiment A, 44 route de corbas - 69200 - VENISSIEUX - France - SIREN 521308510


Mme. Anne LUCCHINI - 28 RUE de la république - 69002 - LYON--2E--ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Enregistrement sans modification - Publication le 31 mars 2017 au BOPI 2017-13

Appareils de chauffage ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ;

Installation, entretien et réparation d'appareils de chauffage, d'appareils pour la ventilation, la climatisation, la distribution de l'eau et la purification de l'air ; supervision (direction) de travaux de construction ; travaux de plomberie ;

Etude de projets techniques, établissement de plans (construction), recherches scientifiques liées au traitement et à la purification de fluides liquides ou gazeux.