Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Trophées de l'Environnement de Travail
ARSEG Association des Responsables de Services Généraux, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3951362
Date de dépôt :
05/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Trophées de l\'Environnement de Travail de ARSEG Association des Responsables de Services Généraux

Présentation de la marque Trophées de l'Environnement de Travail

Déposée le 5 octobre 2012 par l'association loi 1901 ARSEG Association des Responsables de Services Généraux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Trophées de l'Environnement de Travail »

Le déposant est l'association loi 1901 ARSEG Association des Responsables de Services Généraux domicilié(e) 101-109 Rue Jean Jaurès - 92300 - Levallois-Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARSEG Association des Responsables de Services Généraux, Mme. Clémentine Aggoun domicilié(e) 101-109 Rue Jean Jaurès - 92300 - Levallois-Perret - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 16 41

ARSEG Association des Responsables de Services Généraux a également déposé les autres marques suivantes : Forum de l'Environnement de Travail , ARSEG INFO Le magazine de l'environnement de travail , ADET Association des Directeurs de l'Environnement de Travail , APET Association des Professionnels de l'Environnement de Travail , L ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL LE NOUVEAU NOM DES SERVICES GENERAUX , ARSEG Association des Directeurs de l'Environnement de Travail


ARSEG Association des Responsables de Services Généraux, Association loi 1901 - 101-109 Rue Jean Jaurès - 92300 - Levallois-Perret - France


ARSEG Association des Responsables de Services Généraux, Mme. Clémentine Aggoun - 101-109 Rue Jean Jaurès - 92300 - Levallois-Perret - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Inscription le 5 mai 2015 - Rejet total n°648490 - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-05-05

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; publication magazine, plaquettes commerciales, affiches, études, guides professionnels, publicités ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.