Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL LE NOUVEAU NOM DES SERVICES GENERAUX
ARSEG Association des Responsables de Services Généraux, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3932454
Date de dépôt :
06/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/07/2022
L ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL LE NOUVEAU NOM DES SERVICES GENERAUX de ARSEG Association des Responsables de Services Généraux

Présentation de la marque L ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL LE NOUVEAU NOM DES SERVICES GENERAUX

Déposée le 6 juillet 2012 par l'association loi 1901 ARSEG Association des Responsables de Services Généraux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « L ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL LE NOUVEAU NOM DES SERVICES GENERAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-30 du 27 juillet 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 ARSEG Association des Responsables de Services Généraux domicilié(e) 101-109 Rue Jean Jaurès - 92300 - Levallois-Perret - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARSEG Association des Responsables de Services Généraux, Mme. Clémentine Aggoun domicilié(e) 101-109 Rue Jean Jaurès - 92300 - Levallois-Perret - France.

La marque L ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL LE NOUVEAU NOM DES SERVICES GENERAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932454.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL LE NOUVEAU NOM DES SERVICES GENERAUX est expirée depuis le 6 juillet 2022.

ARSEG Association des Responsables de Services Généraux a également déposé les autres marques suivantes : Forum de l'Environnement de Travail , ARSEG INFO Le magazine de l'environnement de travail , Trophées de l'Environnement de Travail , ADET Association des Directeurs de l'Environnement de Travail , APET Association des Professionnels de l'Environnement de Travail , ARSEG Association des Directeurs de l'Environnement de Travail


ARSEG Association des Responsables de Services Généraux, Association Loi 1901 - 101-109 Rue Jean Jaurès - 92300 - Levallois-Perret - France


ARSEG Association des Responsables de Services Généraux, Mme. Clémentine Aggoun - 101-109 Rue Jean Jaurès - 92300 - Levallois-Perret - France


Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle).