Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Forum de l'Environnement de Travail
ARSEG Association des Responsables de Services Généraux, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3951363
Date de dépôt :
05/10/2012
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
05/10/2022
Forum de l\'Environnement de Travail de ARSEG Association des Responsables de Services Généraux

Présentation de la marque Forum de l'Environnement de Travail

Déposée le 5 octobre 2012 par l'association loi 1901 ARSEG Association des Responsables de Services Généraux auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Forum de l'Environnement de Travail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 ARSEG Association des Responsables de Services Généraux domicilié(e) 101-109 Rue Jean Jaurès - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARSEG Association des Responsables de Services Généraux, Mme Aggoun Clémentine domicilié(e) 101-109 Rue Jean Jaurès - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France.

La marque Forum de l'Environnement de Travail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3951363.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Forum de l'Environnement de Travail est expirée depuis le 5 octobre 2022.

ARSEG Association des Responsables de Services Généraux a également déposé les autres marques suivantes : ARSEG INFO Le magazine de l'environnement de travail , Trophées de l'Environnement de Travail , ADET Association des Directeurs de l'Environnement de Travail , APET Association des Professionnels de l'Environnement de Travail , L ENVIRONNEMENT DE TRAVAIL LE NOUVEAU NOM DES SERVICES GENERAUX , ARSEG Association des Directeurs de l'Environnement de Travail


ARSEG Association des Responsables de Services Généraux, Association loi 1901 - 101-109 Rue Jean Jaurès - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


ARSEG Association des Responsables de Services Généraux, Mme Aggoun Clémentine - 101-109 Rue Jean Jaurès - 92300 - LEVALLOIS-PERRET - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; caractères d'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; Publication magazine, plaquettes commerciales, affiches, études, guides professionnels, publicités ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.