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Marques déposées par monsieur ARSAC Michel
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SUPERBED
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SUPERBED
M. ARSAC Michel

Numéro de dépôt :
4253095
Date de dépôt :
01/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/03/2026
SUPERBED de ARSAC Michel

Présentation de la marque SUPERBED

Déposée le 1 mars 2016 par monsieur ARSAC Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SUPERBED » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est monsieur ARSAC Michel domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARSAC Michel domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France.

La marque SUPERBED a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SUPERBED arrivera à expiration en date du 1 mars 2026.

ARSAC Michel a également déposé les autres marques suivantes : 1er expert du sommeil Europeen , Mémolux , OVEAL , OPUS Bedding , AIR TEX , LITERIELAND , O'COR LE CONFORT A MEMOIRE DE FORME SOUS TOUTES SES FORMES! , BAR A DÉTENTE , LE ROI DU PLUMARD , A GROUPE ARSAC


M. ARSAC Michel - 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France


M. ARSAC Michel - 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Inscription le 13 août 2017 - Saisie notifiée n°707266 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-13

Glaces (miroirs) ; objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Tissus ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement.