Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SIEGE LAND
Numéro de dépôt :
1531562
Date de dépôt :
11/05/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/05/1999
Présentation de la marque SIEGE LAND
Déposée le 11 mai 1989 par ARSAC michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIEGE LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SIEGE LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531562.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEGE LAND est expirée depuis le 11 mai 1999.
ARSAC michel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45