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Marques déposées par ARSAC Michel
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SIEGE CITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIEGE CITY
ARSAC Michel

Numéro de dépôt :
93485602
Date de dépôt :
24/09/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/09/2003

Présentation de la marque SIEGE CITY

Déposée le 24 septembre 1993 par ARSAC Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIEGE CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-45 du 12 novembre 1993.

Le déposant est ARSAC Michel, domicilié(e) 12 Avenue Pierre Semard, 26000 VALENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ARSAC Michel - France.

La marque SIEGE CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEGE CITY est expirée depuis le 24 septembre 2003.

ARSAC Michel a également déposé les autres marques suivantes : SIEGE LAND , N'ACHETEZ PLUS VOS NUITS A N'IMPORTE QUI , SOLDOLAND , LE 1ER EXPERT-CONFORT , ID MEUBLES DISCOUNT , SUPERBED , 1er expert du sommeil Europeen , Mémolux , OVEAL , BANQUETTE LAND


ARSAC Michel - 12 Avenue Pierre Semard, 26000 VALENCE - France


ARSAC Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11

Publication - Publication le 12 nov. 1993 au BOPI 1993-45

Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques