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Marques déposées par ARSAC Michel
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OVEAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

OVEAL
ARSAC Michel

Numéro de dépôt :
3439973
Date de dépôt :
07/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2026
OVEAL de ARSAC Michel

Présentation de la marque OVEAL

Déposée le 7 juillet 2006 par ARSAC Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OVEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-33 du 18 août 2006.

Le déposant est ARSAC Michel domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ARSAC Michel domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France.

La marque OVEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3439973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque OVEAL arrivera à expiration en date du 7 juillet 2026.

ARSAC Michel a également déposé les autres marques suivantes : SUPERBED , 1er expert du sommeil Europeen , Mémolux , OPUS Bedding , AIR TEX , LITERIELAND , O'COR LE CONFORT A MEMOIRE DE FORME SOUS TOUTES SES FORMES! , BAR A DÉTENTE , LE ROI DU PLUMARD , A GROUPE ARSAC


ARSAC Michel - 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France


M. ARSAC Michel - 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Renouvellement sans limitation le 13 juillet 2016 n°2623700 - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-07-13

Inscription le 13 août 2017 - Saisie notifiée n°707266 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-13

Meubles ; commodes ; coussins ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ;Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; fibres textiles ;Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).