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Marques déposées par ARSAC Michel
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OREAL
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

OREAL
ARSAC Michel

Numéro de dépôt :
3365377
Date de dépôt :
13/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
OREAL de ARSAC Michel

Présentation de la marque OREAL

Déposée le 13 juin 2005 par ARSAC Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OREAL »

Le déposant est ARSAC Michel domicilié(e) 497 avenue Victor Hugo,26001 VALENCE - 26001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Michel ARSAC domicilié(e) 497 avenue Victor Hugo,26001 VALENCE - 26001 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque OREAL est expirée depuis le 13 juin 2015.

ARSAC Michel a également déposé les autres marques suivantes : N'ACHETEZ PLUS VOS NUITS A N'IMPORTE QUI , SOLDOLAND , LE 1ER EXPERT-CONFORT , LITERIELAND DORMEZ TRANQUILLE, C'EST UN EXPERT , 1000 SOLUTIONS POUR MIEUX DORMIR , EUROPA LIGNE FORME & CONFORT , DODOLOGUE , 1er EXPERT EN LITERIE EN FRANCE


ARSAC Michel - 497 avenue Victor Hugo,26001 VALENCE - 26001 - France


Monsieur Michel ARSAC - 497 avenue Victor Hugo,26001 VALENCE - 26001 - France


Inscription le 29 décembre 2008 - renonciation totale n°488395 - Publication au BOPI 2008-12-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Meubles et notamment lits, bois de lits, literie (à l'exception du linge de lit), sommiers de lits, matelas, oreillers. Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques), duvets (plumes), édredons (plumes), flocons de laine, laine de rembourrage, plumes pour la literie. Linge de lit, courtepointes, couvertures de lits, couvre-lits, draps, enveloppes de matelas, toile à matelas, housses d'oreillers, taies d'oreillers, housses de couettes, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).