Déposée le 18 janvier 2016 par monsieur ARSAC MICHEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « OPUS Home » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-06 du 12 février 2016.
Le déposant est monsieur ARSAC MICHEL domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. ARSAC MICHEL domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France.
La marque OPUS Home a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4241330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. ARSAC MICHEL - 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France
M. ARSAC MICHEL - 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France
Publication - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-06
Inscription le 18 octobre 2016 - Rejet partiel n°687306 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-18
Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52
Inscription le 13 août 2017 - Saisie notifiée n°707266 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-13
Objets d'art en bois, cire, plâtre ou en matières plastiques ; récipients d'emballage en matières plastiques ;
Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
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