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Marques déposées par ARSAC MICHEL
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Naturland
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Naturland
ARSAC MICHEL

Numéro de dépôt :
3365376
Date de dépôt :
13/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/06/2025
Naturland de ARSAC MICHEL

Présentation de la marque Naturland

Déposée le 13 juin 2005 par ARSAC MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Naturland » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-29 du 22 juillet 2005.

Le déposant est ARSAC MICHEL domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ARSAC MICHEL domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France.

La marque Naturland a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365376.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Naturland arrivera à expiration en date du 13 juin 2025.

ARSAC MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : SUPERBED , 1er expert du sommeil Europeen , Mémolux , OVEAL , OPUS Bedding , AIR TEX , LITERIELAND , O'COR LE CONFORT A MEMOIRE DE FORME SOUS TOUTES SES FORMES! , BAR A DÉTENTE , LE ROI DU PLUMARD


ARSAC MICHEL - 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France


M. ARSAC MICHEL - 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-46

Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29

Renouvellement sans limitation le 30 juin 2015 n°2591608 - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-06-30

Inscription le 13 août 2017 - Saisie notifiée n°707266 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-13

Meubles et notamment lits, bois de lits, literie (à l'exception du linge de lit), sommiers de lits, matelas, oreillers. Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques), duvets (plumes), édredons (plumes), flocons de laine, laine de rembourrage, plumes pour la literie. Linge de lit, courtepointes, couvertures de lits, couvre-lits, draps, enveloppes de matelas, toile à matelas, housses d'oreillers, taies d'oreillers, housses de couettes, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).