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Marques déposées par ARSAC Michel
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N'ACHETEZ PLUS VOS NUITS A N'IMPORTE QUI
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

N'ACHETEZ PLUS VOS NUITS A N'IMPORTE QUI
ARSAC Michel

Numéro de dépôt :
3265429
Date de dépôt :
30/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
30/12/2013
N\'ACHETEZ PLUS VOS NUITS A N\'IMPORTE QUI de ARSAC Michel

Présentation de la marque N'ACHETEZ PLUS VOS NUITS A N'IMPORTE QUI

Déposée le 30 décembre 2003 par ARSAC Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « N'ACHETEZ PLUS VOS NUITS A N'IMPORTE QUI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-06 du 6 février 2004.

Le déposant est ARSAC Michel domicilié(e) 497 Avenue Victor Hugo,26001 VALENCE - 26001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS A49-M-20.948 FR domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

La marque N'ACHETEZ PLUS VOS NUITS A N'IMPORTE QUI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265429.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque N'ACHETEZ PLUS VOS NUITS A N'IMPORTE QUI est expirée depuis le 30 décembre 2013.

ARSAC Michel a également déposé les autres marques suivantes : SOLDOLAND , LE 1ER EXPERT-CONFORT , LITERIELAND DORMEZ TRANQUILLE, C'EST UN EXPERT , 1000 SOLUTIONS POUR MIEUX DORMIR , EUROPA LIGNE FORME & CONFORT , DODOLOGUE , OREAL , 1er EXPERT EN LITERIE EN FRANCE


ARSAC Michel - 497 Avenue Victor Hugo,26001 VALENCE - 26001 - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS A49-M-20.948 FR - 20 Rue Louis Chirpaz, B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-23

Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06

Meubles et notamment lits, bois de lits, literie (à l'exception du linge de lit), sommiers de lits, matelas, oreillers. Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc et des matières plastiques), duvets (plumes), édredons (plumes), flocons de laine, de rembourrage, plumes pour la literie. Linge de lit, courtepointes, couvertures de lits, couvre-lits, draps, enveloppes de matelas, toile à matelas, housses d'oreillers, taies d'oreillers, housses de couettes, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).