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Marques déposées par ARSAC Michel
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LITERIELAND
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LITERIELAND
ARSAC Michel

Numéro de dépôt :
1494230
Date de dépôt :
11/10/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/10/2028
LITERIELAND de ARSAC Michel

Présentation de la marque LITERIELAND

Déposée le 11 octobre 1988 par ARSAC Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LITERIELAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARSAC Michel domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ARSAC Michel domicilié(e) 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France.

La marque LITERIELAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1494230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque LITERIELAND arrivera à expiration en date du 11 octobre 2028.

ARSAC Michel a également déposé les autres marques suivantes : SUPERBED , 1er expert du sommeil Europeen , Mémolux , OVEAL , OPUS Bedding , AIR TEX , O'COR LE CONFORT A MEMOIRE DE FORME SOUS TOUTES SES FORMES! , BAR A DÉTENTE , LE ROI DU PLUMARD , A GROUPE ARSAC


ARSAC Michel - 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France


M. ARSAC Michel - 19 RUE PAUL HENRI CHARLES SPAAK - 26000 - VALENCE - France


Renouvellement sans limitation le 21 juillet 2008 n°2379911 - Publication au BOPI 2008-07-21

Renouvellement sans limitation n°2128266 - Publication au BOPI 1998-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-14

Inscription le 24 mars 1999 - Changement d'adresse n°274462 - Publication au BOPI 1999-03-24

Inscription le 26 mai 2011 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°549791 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-26

Inscription le 26 mai 2011 - Concession de licence n°549790 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-05-26

Inscription le 16 juin 2014 - Résiliation de licence n°625549 - Publication le 18 juil. 2014 au BOPI 2014-06-16

Inscription le 13 août 2017 - Saisie notifiée n°707266 - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-08-13

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2019 n°2713960 - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-04-29

Matelas, sommiers, lits, meubles, laine, plume, rembourrage, linge de lit, linge linge de maison.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).