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Marques déposées par ARSAC michel
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LITERIE LATTE-LAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITERIE LATTE-LAND
ARSAC michel, yves, paul

Numéro de dépôt :
1732226
Date de dépôt :
16/11/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/11/1998
LITERIE LATTE-LAND de ARSAC michel

Présentation de la marque LITERIE LATTE-LAND

Déposée le 16 novembre 1988 par ARSAC michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LITERIE LATTE-LAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ARSAC michel, yves, paul, domicilié(e) 12, avenue pierre sémard, 26000 VALENCE - France.

La marque LITERIE LATTE-LAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732226.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITERIE LATTE-LAND est expirée depuis le 16 novembre 1998.

ARSAC michel a également déposé les autres marques suivantes : SIEGE LAND , N'ACHETEZ PLUS VOS NUITS A N'IMPORTE QUI , SOLDOLAND , LE 1ER EXPERT-CONFORT , SIEGE CITY , ID MEUBLES DISCOUNT , SUPERBED , 1er expert du sommeil Europeen , Mémolux , OVEAL


ARSAC michel, yves, paul - 12, avenue pierre sémard, 26000 VALENCE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

Matelas, sommiers, lits meubles, laine et plume de rembourrage, linge de lit, linge linge de maison

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).