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Marques déposées par ARSAC Michel
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LE 1ER EXPERT-CONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE 1ER EXPERT-CONFORT
ARSAC Michel

Numéro de dépôt :
3156039
Date de dépôt :
27/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
27/03/2012
LE 1ER EXPERT-CONFORT de ARSAC Michel

Présentation de la marque LE 1ER EXPERT-CONFORT

Déposée le 27 mars 2002 par ARSAC Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LE 1ER EXPERT-CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-18 du 3 mai 2002.

Le déposant est ARSAC Michel domicilié(e) 497 Avenue Victor Hugo,26001 VALENCE - 26001 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France.

La marque LE 1ER EXPERT-CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3156039.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 1ER EXPERT-CONFORT est expirée depuis le 27 mars 2012.

ARSAC Michel a également déposé les autres marques suivantes : N'ACHETEZ PLUS VOS NUITS A N'IMPORTE QUI , SOLDOLAND , LITERIELAND DORMEZ TRANQUILLE, C'EST UN EXPERT , 1000 SOLUTIONS POUR MIEUX DORMIR , EUROPA LIGNE FORME & CONFORT , DODOLOGUE , OREAL , 1er EXPERT EN LITERIE EN FRANCE


ARSAC Michel - 497 Avenue Victor Hugo,26001 VALENCE - 26001 - France


Cabinet LAURENT & CHARRAS - 20 Rue Louis Chirpaz , B.P. 32,69134 ECULLY Cedex - 69134 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 3 mai 2002 au BOPI 2002-18

Meubles, et notamment lits, bois de lits, literie (à l'exception du linge de lit) , sommiers de lits, matelas, oreillers. Matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) , duvets (plumes) , édredons (plumes) , flocons de laine, laine de rembourrage, plumes pour la literie. Linge de lit, courtepointes, couvertures de lits, couvre-lit, draps, enveloppes de matelas, toile à matelas, housses d'oreillers, taies d'oreillers, housses de couettes, linge de bain (à l'exception de l'habillement) , linge de maison.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).